La subsidiarité, l'Europe et Sarkozy

IL NE SAIT PAS DE QUOI IL PARLE
Nicolas Sarkozy, qui a des idées sur tout et le fait savoir plus souvent qu'à son tour, a trouvé la solution dans l'affaire de la TVA à taux réduit : la France et ses partenaires n'ont qu'à demander à la Commission européenne l'application du principe de subsidiarité. Mais il ne sait pas de quoi il parle...
Le raisonnement du ministre de l'Intérieur est inattaquable : « La subsidiarité impose de mieux distinguer entre, d'une part, les biens et services échangeables d'un pays à l'autre, dont la taxation est susceptible d'affecter le fonctionnement du marché intérieur, et d'autre part les prestations de services locales, qui peuvent être taxées différemment dans chaque Etat membre sans affecter en quoi que ce soit les échanges au sein de l'Union. » Ainsi la France doit-elle pouvoir librement déterminer ses taux de TVA sur la restauration, par exemple, puisque cela ne peut en aucun cas affecter le marché communautaire : on ne verra pas les Allemands ou les Danois venir en masse prendre leur déjeuner dans notre pays.
C'est le bon sens même. Ce qui relève exclusivement de l'économie nationale n'a pas à être régi par les instances communautaires. Et cela, c'est le principe de subsidiarité, qui est inscrit dans les traités.
Mais une petite question se pose, et qui échappe à Sarkozy. Si le principe de subsidiarité est inscrit dans le traité de Maastricht, et confirmé dans le traité d'Amsterdam qui lui consacre tout un "protocole", pourquoi donc les institutions européennes ne l'appliquent-elles pas en matière de TVA ?
Si la situation est celle-là, la procédure ne consiste pas à demander respectueusement à la Commission de bien vouloir prendre en compte la différence entre les biens et services circulant dans l'Union et les biens et services locaux. Elle consiste à dénoncer fermement cette atteinte à un principe des traités, et à exiger l'application immédiate de ce principe à la TVA.
C'est ici qu'est la faille, dans le propos de Sarkozy. Il sent confusément que ce n'est pas si simple, mais il ne sait pas pourquoi.
En réalité, il ne sert à rien d'invoquer le principe de subsidiarité. Et Sarkozy, comme si souvent, parle pour ne rien dire.

De Maastricht à Amsterdam
Le soi-disant principe de subsidiarité inscrit dans les traités est exactement le contraire du vrai principe de subsidiarité. Cette notion, et le mot lui-même, appartiennent à la doctrine sociale de l'Eglise, et ont été définis par le pape Pie XI dans son encyclique Quadragesimo anno. Le principe de subsidiarité est celui selon lequel à tous les échelons de la société l'échelon supérieur n'a pas à intervenir dans ce qui est du ressort de l'échelon inférieur, sauf cas de carence de celui-ci, ou pour des raisons de bien commun. On (c'est-à-dire Giscard et Delors) a fait croire aux citoyens (et à Sarkozy) que c'était cela que l'on avait inscrit dans les traités. Or le traité de Maastricht énonce précisément le contraire : il sanctuarise « ce qui relève de la compétence exclusive de la Communauté », et laisse aux Etats le reste. Et c'est "la Communauté" qui décide de ce qui est de sa compétence exclusive. Et "la Communauté" n'a cessé d'étendre le champ de cette "compétence", tandis que le traité d'Amsterdam affirmait comme un principe intangible, dans son protocole sur la subsidiarité (et c'est même le premier des principes intangibles) que la législation communautaire prime dans tous les cas sur les législations nationales, y compris constitutionnelles. Le traité d'Amsterdam a instauré la dictature européenne en invoquant le principe de subsidiarité...
Ainsi, la mention de la subsidiarité dans les traités n'est qu'un leurre, destiné à faire croire que les nations peuvent avoir ou récupérer des marges de manœuvre. Sarkozy ne le sait pas, mais il voit comment fonctionne l'Union européenne. Il propose donc de demander humblement à la Commission européenne de nous redonner la liberté de déterminer les taux de TVA sur la restauration et l'habitat, en rappelant au "gardien des traités" que dans ces traités figure la subsidiarité, qui le permet. Or la vraie subsidiarité ne le permet pas, elle l'exige. Si la Commission européenne accédait au vœu de Sarkozy, ce ne serait pas du tout au nom du principe de subsidiarité, mais au contraire en vertu de son pouvoir souverain accordant des privilèges à un bon petit vassal ; comme on peut d'ailleurs le constater dans toutes les négociations de ce type.
Yves DAOUDAL National Hebdo du 9 au 15 février 2006

L'UMP en crise, Sarkozy enlisé

✑ Une « démonstration d'unité face aux divisions du PS », telle se voulait l'Université d'été - pardon : le « campus » : chassez l'américanomanie, elle revient au galop - UMP, alors même que le ministre Xavier Bertrand brûle, en toute fraternité maçonnique bien sûr, de ravir le poste de secrétaire général à Patrick Devedjian et qu'une lutte au couteau oppose trois membres du gouvernement (Valérie Pécresse, Roger Karoutchi et Yves Jégo) pour l'obtention de la tête de liste UMP aux prochaines élections régionales dans l'Île-de-France, trois autres Excellences (Roselyne Bachelot, Christine Lagarde et Rachida Dati) se tenant de plus en embuscade pour tenter de conduire cette liste et ravir aux socialistes la région que le RPR leur avait offerte en 1998 puis en 2004 sur un plateau d'argent, par refus de s'allier au Front national. Les rivalités exacerbées entre caciques du mouvement n'épargnent d'ailleurs pas les « Jeunes populaires » dont plusieurs dirigeants avaient dénoncé au cours de l'été les «magouilles» et les «pressions» destinées à imposer à leur tête Benjamin Lancar, un familier de Jean Sarkozy. Lequel lorgne avec concupiscence sur la présidence du conseil général des Hauts-de-Seine, le département le plus riche de France actuellement dirigé par Devedjian, décidément assiégé depuis que le président lui reproche de « ne pas savoir tenir ses troupes ». Mais est-ce la faute du seul député d'Antony si « les troupes », et leurs élus, se montrent déboussolés et parfois écœurés par les innovations et les reniements que, depuis l'« ouverture à gauche », ils ont été obligés d'avaler comme autant de couleuvres ? Ce qui s'est traduit par la fuite de près de la moitié des adhérents : selon Emmanuel Ratier, il ne resterait que 200 000 cotisants sur les 370 000 que comptait l'UMP en 2007, après la présidentielle.
✑ Malgré l'optimisme affiché, l'ambiance n'a donc pas été follement gaie les 5, 6 et 7 septembre à Royan, résultat d'un été riche en déceptions (croissance négative, explosion du déficit, accroissement des prélèvements et reprise du chômage frappant les jeunes, les femmes et les seniors... que l'on veut faire travailler plus longtemps !) et en faux pas de la part de l'Elysée. Que de bévues accumulées, en effet, de la préférence arbitraire accordée à l'affairiste Tapie à l'envoi de nouveaux renforts en Afghanistan (où 200 hommes du 38 RPIMA, que Sarkozy avait à Carcassonne traités d'« amateurs », viennent de partir) et de l'adoption du projet (socialiste) sur le Revenu de Solidarité active à la réforme des immatriculations ! Avec en apothéose, que n'auront pas réussi à faire oublier la grossesse surprise du garde des Sceaux et la « prestation » attendue de notre Première Dame en promo chez Drucker, l'ahurissante affaire de Porto-Vecchio : le préfet Dominique Rossi, patron des forces de sécurité en Corse, ayant été sèchement limogé pour ne pas avoir envoyé un escadron de CRS chasser dans l'instant une cinquantaine de nationalistes du jardin de la résidence de l'acteur Christian Clavier - membre il est vrai du premier cercle présidentiel - qu'ils ont très brièvement occupé le 30 août.
A l'envi, l'opposition a dénoncé le « fait du prince », ce qui est une sottise car même Louis XIV, au faîte de sa puissance, ne se débarrassait pas si aisément d'un grand commis qui lui avait déplu. Mais surtout, comment ne pas voir que le premier magistrat de France, qu'a tant indigné l'offense faite à son ami Clavier, tolère parfaitement, en revanche, l'occupation d'églises et de lieux publics par des immigrés clandestins et qu'il n'a pas jugé bon d'abolir les lois iniques protégeant les squateurs - eux aussi allogènes - de logements et privant de tout droit les légitimes propriétaires ou locataires - souvent modestes des biens ainsi spoliés ? Au demeurant, les mêmes « natios » avaient, entre autres actes de vandalisme gravissimes, incendié en janvier dernier le bureau du président du conseil exécutif de Corse. L'Elyséen n'avait pas réagi.
Ces destructions étaient-elles donc moins condamnables à ses yeux que l'invasion rigolarde de la villa Clavier, où aucun dégât ne fut commis ?
✑ Si encore les succès remportés sur le plan diplomatique compensaient ces errements... Avec la France de Sarkozy exerçant la présidence tournante de l'Union européenne, celle-ci allait, nous annonçait-on, parler d'une seule voix et s'ériger en Super-Grand. Or, après le sommet extraordinaire convoqué en urgence le 1er septembre à Bruxelles sur la situation dans le Caucase, c'est Moscou qui pouvait crier victoire : désunis, les Vingt-Sept avaient renoncé aux sanctions pourtant dûment annoncées par Kouchner, se contentant d'une « pause » dans les négociations sur leur « partenariat stratégique » avec la Russie. Et la visite de Sarkozy (accompagné de Barroso, président de la Commission européenne, et de Xavier Solana, le « ministre des Affaires étrangères » de l'Union, qui n'ont même pas eu droit à un pupitre dans la salle de presse) au président Dmitri Medvedev lundi dernier pour l'inciter à la « retenue » n'a guère été plus concluante : loin d'évacuer le port géorgien de Poti comme le lui demandait l'UE, le Kremlin avait le matin même de l'entrevue renforcé sa présence militaire... Toutefois, promis juré, les troupes russes évacueront la Géorgie dans un mois. Tel est l'engagement pris par Medvedev au grand soulagement de Sarkozy qui, « jouant sa crédibilité » (cf. L'Express), a estimé la rencontre « très fructueuse » bien que lui-même et Barroso aient tacitement entériné l'indépendance de l'Ossétie du Sud et de l'Abkhazie, ce qui importait au premier chef au Kremlin.
De même la visite de l'Elyséen à Damas les 3 et 4 septembre avait-elle été un échec. Certes, le président a raison de tenter d'accroître le poids de la France et de l'Europe au Proche-Orient mais en voulant absolument convaincre son homologue syrien de l'intrinsèque perversité de l'Iran et de la nécessité de rompre tout lien avec lui, ii s'est posé, consciemment ou non, en missus dominicus d'Israël et des Etats-Unis, et sa position, déjà fragilisée par son alignement sur Washington en Afghanistan, s'en est trouvée singulièrement affaiblie. Alors qu'était renforcée celle de la Turquie, conviée le 4 septembre à Damas, ainsi que le Qatar (dont l'influence ne cesse décidément de croître) à un sommet quadripartite, à l'issue duquel le Français a couvert de compliments le Premier ministre Recip Tayyip Erdogan, bien digne décidément d'intégrer l'Union européenne avec ses 70 millions de compatriotes - et le cortège de problèmes, ethniques notamment, légués par l'Empire ottoman.
✑ Selon le « principe de Peter », Jacques Chirac avait atteint son seuil d'incompétence en quittant la mairie de Paris pour l'Elysée. Tout indique que son successeur, formidable candidat mais lamentable chef d'Etat, a pris le même chemin si bien que le nombre de Français lui refusant leur confiance ne cesse d'augmenter (55 % selon le baromètre CSA/LeParisien du 5 septembre, soit 4 nouveaux points perdus en un mois). Est-ce pour éviter reproches, voire huées, qu'il a snobé le « campus » de l'UMP, se contentant d'y envoyer le rappeur Doc Gynéco comme « consultant »? Sans doute les inestimables Bernard Tapie et Christian Clavier n'étaient-ils pas libres.
✍ RIVAROL .

IMMIGRATION "CHOISIE" IMMIGRATION "SUBIE"

LES CONVICTIONS DE NICOLAS SARKOZY
Si le ministre de l'intérieur mettait la même énergie à résoudre les problèmes du pays qu'il en consacre à sa promotion personnelle, nul doute que les dirigeants du Front national et leurs épigones pourraient faire valoir leurs droits à une retraite bien méritée. Ce week-end donc, Nicolas Sarkozy faisait la promotion, sur les radios, les télévisions et les journaux, de son projet à propos de l'immigration.
"De l'immigration subie à l'immigration choisie", tel est son accroche publicitaire du moment, tant il est vrai que Sarko ne parle finalement que par slogans. Et après, il s'étonne que madame ait joué les filles de l'air avec un homme de réclame. On tombe toujours du côté où l'on penche. Comme souvent, les diagnostics de ce vibrion ne sont pas faux : regroupement familial nous ayant fait passer d'une immigration de travail à une immigration de peuplement, 95 % des immigrés légaux n'exerçant aucune profession, si ce n'est celle consistant à faire la queue aux guichets des aides sociales. Il n'y a guère que les clandestins qu'il n'évoque que de loin. Il a tort, les chiffres sont là: six cent mille "sans-papiers" sur notre sol, à en croire le sénateur radical-socialiste de Guyane, Georges Othily, dont les propos iconoclastes en l'occurrence, ont récemment causé quelque bruit. A cela convient-il encore d'ajouter un chômage de masse tel que Dominique de Villepin en est même venu à l'évoquer, à mots couverts, appelant, pour qui sait lire entre les lignes, le retour à une sorte de préférence nationale: « Priorité à l'emploi pour nos nationaux, pour ceux qui vivent dans notre pays, et, pour le futur, dès lors que nous aurions d'autres besoins, faire en sorte que nous répondions à l'exigence de notre économie. »
Mais Nicolas Sarkozy veut désormais « choisir» et non point « subir ». Ce faisant, il ne fait qu'organiser la soumission. En effet, et ce, quitte à tomber dans le truisme le plus vulgaire, « choisir », c'est avoir le choix. Le choix, par exemple, de renvoyer chez eux, ceux et celles qui vivent illégalement sur notre sol. Mais de tous les émeutiers étrangers, qu'ils soient ou non illégaux, ayant embrasé nos banlieues, en novembre dernier, un seul est, - pas zéro ni deux, mais juste "un" seul pour le moment, en passe d'être expulsé. Et l'immigration « choisie» de Sarkozy ne nous laisse donc guère le choix. Ainsi, dans un entretien accordé au Journal du dimanche du 5 février dernier, affirme-t-il:« Chaque année, le gouvernement indiquera au Parlement des objectifs quantitatifs prévisionnels de visas et de titres de séjour pour les trois années à venir, en fonction des capacités d'accueil de la France en matière d'emploi, de logement, d'Education nationale. » Ses fameux « quotas » sont donc pour le moment oubliés, laissant la place à des « objectifs quantitatifs» ; ce qui, tout bien pesé, veut à peu près dire la même chose. Dans notre n0 1091, Yves Daoudal a bien résumé les propos, à priori contradictoires, de ces deux frères ennemis. La préférence nationale de Villepin ? « Une tromperie majeure. ( ... ) Le gouvernement entend suivre à la lettre les moindres souhaits de la Commission européenne. » Laquelle entend, depuis des années "importer" quelques cent trente-cinq millions d'immigrés en Europe dans les prochaines années, tel que le préconisait d'ailleurs Alain Juppé dans les colonnes du Monde, peu de temps après son éviction de Matignon. D'ailleurs, le gouvernement français voudrait-il inverser la tendance ! qu'Il ne le pourrait pas, lié ! qu'il est par d'innombrables traités qui sont autant de transferts de souveraineté en direction d'instance supranationales. L'immigration choisie de Sarkozy ? « Il est stupéfiant, en effet, de constater, relève Daoudal, dans ce même numéro de "National hebdo", à quel point les propositions de Sarkozy correspondent à celles du "Livre vert" de la Commission européenne qui exhorte les Etats membres à mettre en œuvre une politique commune, car "des flux d'immigration plus soutenus pourraient être de plus ,en plus nécessaires pour couvrir les besoins du marché européen du travail et pour assurer la prospérité de l'Europe." »
Deux mois plus tard, soit en mars 2005, les auteurs d'un autre Livre vert lâcheront le morceau et écrivent, noir sur blanc, qu'Il s'agIt la d'une « immigration de peuplement». Cela étant établi, on comprend mieux à quel point ! la marge de manœuvre gouvernementale est aussi ténue que sa laisse est courte.

Alors, que cherche Nicolas Sarkozy et quelles sont ses véritables convictions sur le sujet? Pas besoin d'être bien malin pour le savoir. La réponse tient en un nombre à quatre chiffres : 2007. Et c'est ainsi qu'un outsider prometteur est en train de faire une campagne de second tour alors que le premier n'est même pas commencé et qu'il ne sait toujours pas s'il pourra y concourir. Un coup de barre à gauche, voire plus à gauche, en militant pour l'abolition de la double peine ; et un coup de barre à droite, voire au-delà de la droite de la droite, en jouant du biceps quant à l'immigration clandestine ? Même ses plus proches conseillers l'ont mis en garde: « Autant Le Pen peut "donner des gages" aux enfants de l'immigration parce que son socle politique est assez fort pour lui permettre ce "grand écart". Mais vous ... » Oui, mais lui ? Lui, rien. Rien de crédible. Ou alors, aussi crédible qu'un Philippe de Villiers qui, samedi dernier, a annoncé à Paris, qu'il entendait incarner une « candidature hors système» ; soit un bidule tout aussi plausible que celui qui voudrait faire passer Daniel Cohn Bendit pour une tête de liste du Ku-Klux-Klan. Sarko navigue à vue. Donne tour à tour des gages en trompe-l' œil à ses électeurs habiroux rapatriés - Arno Klarsfeld chargé de réécrire l'histoire de France en Algérie - ; mais pourquoi pas Daniel Prevost qui, lui au moins, a des ancêtres là-bas et grâce auquel, faute de mieux, on aurait au moins bien rigolé ? Déroule le tapis devant les représentants de l'islam de France, mais en faisant la part belle aux hystériques et en laissant exclure du CFCM, tous les musulmans ayant compris qu'à défaut d'être une chance pour la France, la France pouvait en être une pour l'islam, provoquant ainsi la consternation d'une large majorité de Français musulmans. Fait des risettes aux comités Théodule d'extrême-gauche et ne comprend même pas que s'il y avait un geste de mansuétude à accorder aux immigrés clandestins, ce serait au moins en direction de ceux qui travaillent paisiblement sans rien demander à personne, plutôt qu'à des voyous encombrant des prisons déjà surpeuplées. Cligne de l'œil vis-à-vis d'un électorat lepéniste qu'il peine manifestement à comprendre, puisque venant à la fois de la droite comme de la gauche. Et, surtout, ne comprenant pas que la préoccupation majeure, des Français consiste en un besoin d'autorité et de protection, à la fois mâle et bonhomme, efficace et juste. Soit tout ce qu'il n'est pas en mesure d'apporter à ceux dont il brigue les voix avec un acharnement, certes énergique, mais tragiquement vide de sens. L'élection présidentielle, en cette Cinquième république, fût-elle finissante, demeure un rendez-vous entre un homme et un peuple. Nicolas Sarkozy, lui, semble s'être seulement donné un rancart avec son plan de carrière. Il est à craindre que cela ne suffise pas. En amour comme en politique, il faut être deux. Aujourd'hui, Sarko est seul avec lui-même. On a connu meilleure compagnie.
Béatrice PEREIRE National Hebdo février 2006